Les conditions indiquées sont réputées connues et acceptées par nos Clients. Toute commande implique l’acceptation de celles-ci.
En visitant et en utilisant le site www.kustom-market.com, vous marquez votre accord avec les présentes conditions générales de vente. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications.
Règle n° 1 : LES ARTICLES
Les articles et références contenus dans les catalogues ne sont présentés qu’à titre indicatif. Certains d’entre eux peuvent être suspendus, arrêtés ou remplacés par des articles de substitution de même caractéristiques. Nous nous réservons le droit de ne plus distribuer un fournisseur ou un article.
Règle n° 2 : LES PRIX
Tous les prix sont exprimés en Toutes Taxes Comprises (TTC). Ils sont susceptibles d’être modifiés sans préavis, en fonction de la fluctuation des changes et d’éventuelles augmentations de tarifs de nos fournisseurs et/ou transporteurs. Les Prix Publics sont établis par KUSTOM MARKET.
Règle n° 3 : FRAIS DE PORT - TRANSPORT
Les frais de port sont facturés en fonction du montant de la commande et sur la base des tarifs en vigueur du service Colissimo de La Poste et peuvent être modifiés sans préavis. Les tarifs ne sont valables que pour la France métropolitaine. Pour les colis lourds et/ou hors-gabarit, un forfait supplémentaire de 12 € sera appliqué automatiquement
Règle n° 4 : LES COMMANDES
Toute commande reçue par courrier, téléphone, fax ou mail, ne sera prise en compte qu’en présence d’un mode de règlement (Carte Bleue Visa Mastercard, Chèque ou Mandat Postal). Nous n’acceptons que ces modes de règlements. Nous ne pratiquons pas le Contre-Remboursement. La marchandise sera envoyé uniquement à la réception complète du règlement.
Règle n° 5 : LIVRAISON – RELIQUATS – RUPTURES DE STOCK
KUSTOM MARKET ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des reliquats et ruptures de stocks. Nos délais de livraison sont fixés par nos fournisseurs. Les marchandises en stock seront expédiées le jour même de la commande confirmée et réglée dans son intégralité. Elle sera ensuite livrée normalement sous 48 heures (services Colissimo de la Poste). Les délais indiqués par KUSTOM MARKET ne sont donnés qu’à titre indicatif. Les retards éventuels ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts de notre part. Les ruptures de stock et les reliquats sont indépendants de notre volonté. Le client est libre d’annuler la commande de ou des articles concernés reconnus en reliquat. La commande est réputée maintenue tant que le Client ne nous mentionne pas le contraire. Préalablement à l’expédition, KUSTOM MARKET contrôle systématiquement l’état de la marchandise avant l’expédition et s’assure du bon emballage de celle-ci. Il est important de vérifier l’état de la marchandise lors de la livraison, et d’effectuer toutes les réserves auprès du transporteur pour les marchandises abîmées ou un emballage détérioré. Les colis retournés par le transporteur pour raison de non-réclamation seront conservés, mais les frais de port seront refacturés au Client pour la ré-expédition lorsque celui-ci nous en donnera la consigne.
Règle n° 6 : LE PAIEMENT
Une commande effectuée sur le site et réglée en paiement par CB est automatiquement prise en compte. Pour les paiements par chèque, la réception de votre chèque d'acompte déclenche la commande. Le règlement du solde sera exigé pour la livraison. Plusieurs moyens de paiements sont proposés : paiement par carte bleue/Visa/Mastercard, par Paypal et en 4 fois sans frais avec Paypal. Après réception de l'avis de disponibilité de votre marchandise, vous devrez nous régler au plus vite le solde pour déclencher votre livraison.
Règle n° 7 : RESERVE DE PROPRIETE
KUSTOM MARKET reste propriétaire de la marchandise jusqu’au paiement intégral de celle-ci. En cas de non paiement total, KUSTOM MARKET pourra exiger la restitution des marchandises impayées par tous moyens.
Règle n° 8 : LES GARANTIES
Toutes nos marchandises sont considérées réceptionnées en parfait état chez le Client. En cas de défaut sur une pièce, nous vous invitons à nous en faire part dans les 48 heures suivant la livraison. Le retour de marchandise n’est accepté qu’avec l’accord de KUSTOM MARKET, et doit s’effectuer au frais du Client, accompagné de la facture correspondante. Tout retour n’ayant fait l’objet de notre accord sera systématiquement refusé. Nous n’acceptons le retour de marchandise qu’à condition d’être réceptionné en parfait état, au complet et dans son emballage d’origine. Les pièces et accessoires de nos fournisseurs que nous commercialisons sont prévues pour être montées sur la moto d’origine : nous ne pouvons être tenus pour responsable de la non-conformité de la pièce en cas de problème de montage ou d’incompatibilité. Toute reprise de pièces et accessoires pour des raisons dont nous pouvons être tenus pour responsable (références erronées ou incompatibles avec le modèle ou l’année de la moto, erreur de commande…) peuvent faire l’objet d’une reprise, suivant les conditions énoncées plus haut. Seul un Avoir sera alors établit.
Règle n° 9 : JURIDICTION
Le droit Français est le seul applicable et seul le Tribunal de Foix (09) est compétent en cas de litige.
Règle n° 10 : IMPORTANT
Nous attirons votre attention sur le fait que le montage de pièces doit être effectué par un Professionnel. En aucun cas, KUSTOM MARKET ne peut être tenu pour responsable de dommages corporels ou matériels causés par l’emploi, l’application ou le montage de tout produit commercialisé. Les échappements présentés ne sont pas homologués en France. Ils ne peuvent être utilisés que sur circuit fermé, sur des motos d’exposition ou dans des pays autorisant ses produits sur route.
Règle n° 11 : RETRACTATION – RETOUR - ANNULATION
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article, ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa commercialisation et demander l'échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l'exception des frais de retour.
Le remboursement portera uniquement sur la ou les pièces retournés. Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé en cas de commande de "biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés" ce qui est le cas pour certains accessoires spécifiques tel que : kit bras oscillant large, jantes, selles, garde-boue, pare-brise et kit de fixation de pare-brise, filtre à air, pièces moteurs, pare-cylindre, suspensions, platines repose-pieds et cale-pied, échappements, sissy-bar, carénage touring, sacoches rigides touring, top case touring, porte-bagage, guidons, enjoliveurs chromés spécifiques, pièces liées au freinage (disques, câbles, durites, étrier de frein).
Nous rappelons qu'en passant votre commande, vous avez validé et accepté nos conditions de vente, ceux-ci vous étant fourni également en lien sur le mail de confirmation de commande qui vous est envoyé.
En cas de retour, la marchandise devra nous être restituée dans son emballage d'origine et en parfait état (pièces et emballage).
L'annulation d'une commande devra être faite dans les 24h qui suivent la commande. Une fois celle-ci validée et confirmée à nos fournisseurs, nous ne pourrons plus procéder à l'annulation. Dispositions de la loi « informatiques et libertés » : A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978) en vous rendant dans votre "compte client".
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Règle n° 12 : LE CATALOGUE
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